Informations légales

Confidentialité et cookies

Quelles données Terre Gravée utilise, pourquoi, combien de temps, avec qui, et comment exercer vos droits.

Dernière mise à jour : 2 novembre 2026.

Responsable du traitement

Romain Fourneaux EI (Terre Gravée), 16 rue du Pic du Midi, 65200 Gerde. Contact : contact@terregravee.fr.

Données, finalités et bases légales

Données traitées, finalités et bases légales
PourquoiQuelles donnéesBase légale
Commandes, livraison, service clientIdentité, adresses, e-mail, téléphone, contenu de la commande, paiement (sans numéro de carte)Exécution du contrat (RGPD, art. 6.1.b)
Factures et comptabilitéDonnées de la factureObligation légale (art. 6.1.c)
Rétractation, garanties, réclamationsIdentité, commande, échangesExécution du contrat et obligation légale
Réponse à vos messages et devis sur mesureNom, e-mail, message, description du projetMesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6.1.b) ; intérêt légitime à répondre aux autres messages (art. 6.1.f)
Lettre d’informationE-mailVotre consentement, donné en cochant une case (décochée par défaut) (art. 6.1.a), retirable à chaque envoi
Mesure d’audience (Matomo)Pages consultées, adresse IP anonymisée, type de navigateur et d’appareilIntérêt légitime à connaître la fréquentation du site (art. 6.1.f) ; traceur dispensé de consentement (loi Informatique et Libertés, art. 82)
Offres aux clients pour des produits analoguesE-mailIntérêt légitime, sauf opposition au moment de la commande ou à chaque envoi (Code des postes et des communications électroniques, art. L34-5)

Les champs marqués comme obligatoires dans les formulaires sont nécessaires pour traiter votre commande ou votre demande.

Destinataires

Vos données sont lues par Romain Fourneaux. Elles ne sont ni vendues ni louées. Les prestataires suivants en reçoivent la part nécessaire à leur mission :

  • le transporteur choisi (Colissimo, Mondial Relay ou Chronopost) : nom, adresse de livraison, e-mail ou téléphone, pour la livraison ;
  • les prestataires de paiement Stripe et PayPal, pour le paiement et la lutte contre la fraude ;
  • l’hébergeur du site, Hostinger International Limited ;
  • pour la lettre d’information, l’extension Newsletter, installée sur le site : les adresses restent sur le serveur du site.

Stripe et PayPal peuvent traiter certaines données hors de l’Union européenne, avec les garanties décrites dans leurs politiques de confidentialité.

Durées de conservation

  • Factures : 10 ans (Code de commerce, art. L123-22).
  • Autres données de commande : 5 ans après la commande. Contrat d’une commande d’au moins 120 € : 10 ans à compter de la livraison (Code de la consommation, art. L213-1).
  • Clients, pour la lettre et les offres : 3 ans après le dernier achat.
  • Inscrits à la lettre sans achat, et demandes restées sans suite : 3 ans après le dernier contact.
  • Cookies de mesure d’audience (Matomo) : 13 mois au plus, sans prolongation à chaque visite.
  • Données brutes de mesure d’audience : 25 mois au plus.

Cookies et stockage dans votre navigateur

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Paiement. Sur le panier (dès qu’il s’affiche, même vide, pour préparer les boutons de paiement rapide) et sur la page de validation de la commande, et seulement là, les prestataires de paiement Stripe et PayPal chargent leurs propres outils. Stripe, et le service anti-robots hCaptcha qu’il utilise, déposent des cookies, et PayPal enregistre un identifiant dans le stockage local du navigateur. Ils servent uniquement au paiement (affichage, sécurité, lutte contre la fraude) :

  • __stripe_mid (Stripe, terregravee.fr) : 1 an ; __stripe_sid (Stripe, terregravee.fr) : 30 minutes
  • m (Stripe, m.stripe.com) : environ 13 mois
  • hmt_id (hCaptcha, api.hcaptcha.com) : 30 jours ; __cf_bm et __cflb (Cloudflare, pour hCaptcha, hcaptcha.com) : moins d’une journée
  • NID (Google, google.com) : 6 mois, quand le bouton Google Pay s’affiche
  • paypal_cps_experience_id (PayPal, stockage local du navigateur sur terregravee.fr) : identifiant technique enregistré par le module PayPal pour afficher ses boutons de paiement ; il reste jusqu’à ce que vous effaciez les données du site dans votre navigateur

Si vous payez avec PayPal, la fenêtre de PayPal applique ses propres cookies. Ces outils sont décrits dans les politiques de confidentialité de Stripe, de hCaptcha, de Google et de PayPal.

Mesure d’audience. Pour savoir quelles pages sont consultées et améliorer le site, nous utilisons Matomo, installé sur le serveur du site : les données ne sont transmises à aucun tiers. Il fonctionne sans cookie et il est réglé selon les recommandations de la CNIL : il ne demande donc pas votre consentement et sert uniquement à produire des statistiques anonymes pour notre propre compte. Votre adresse IP est anonymisée, aucune donnée n’est recoupée avec d’autres traitements et vous n’êtes pas suivi sur d’autres sites. Les données brutes sont conservées au plus 25 mois. Vous pouvez refuser cette mesure à tout moment avec le module ci-dessous.

Refuser la mesure d’audience

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Aucun autre outil de mesure ni de publicité n’est utilisé : il n’y a donc pas de bandeau de cookies.

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Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement ou leur portabilité, vous opposer à leur traitement, en particulier à la prospection, à tout moment, et retirer votre consentement. Vous pouvez aussi donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Écrivez à contact@terregravee.fr ou au 16 rue du Pic du Midi, 65200 Gerde. Une réponse vous est donnée dans un délai d’un mois. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr/fr/plaintes).